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Préambule
La
commande et son acceptation par nos soins entraînent
l'acceptation totale de l'acheteur des présentes
conditions générales de vente et la
renonciation définitive à toute clause
d'achat contradictoire.
Les photos de ce site sont non contractuelles.
Prix
Nos
bouteilles 75cl sont vendues par cartons de 6.
Les prix sont indiqués en euros (€). Ils
sont indiqués en TTC, hors frais de port pour
toute livraison de 48 bouteilles à une même
adresse en France Métropolitaine exclusivement.
Les prix indiqués dans ce catalogue tiennent
compte de la TVA en vigueur au 01/01/2005.
Remises : les remises susceptibles d'être consenties
sont indiquées dans nos tarifs.
Offres promotionnelles : les offres promotionnelles
ne sont pas cumulables et ne bénéficient
pas de remises supplémentaires.
Livraison
La
livraison est effectuée par le transporteur
à l'adresse indiquée par le client au
moment de sa commande (ou par un avis de mise à
disposition en l'absence du client).
Délai minimal de livraison : 10 jours, sous
réserve de disponibilité.
Nos délais de livraison sont indicatifs et
varient en fonction du lieu de livraison ; ils ne
peuvent donner lieu, en cas de retard, à annulation
ou indemnité.
Toute réserve (avaries, manquants ou erreur
nous incombant) concernant une livraison doit être
formulée sur le bon de livraison du chauffeur
livreur au moment de la réception de la marchandise.
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Aucune
réclamation ne pourra être retenue si
elle n'est pas formulée par écrit dans
les 48 heures qui suivent la réception des
marchandises.
En cas d'erreur de notre part, un échange,
un avoir ou un remboursement sera fait dans les plus
brefs délais.
Règlements
Toute
commande doit être accompagnée d'un règlement
par chèque libellé à l'ordre
de la SARL LA COLOMBARIE.
Pénalités
Toute
somme non payée à son échéance
et exigible, notamment par l'effet de la déchéance
du terme, produira jusqu'à complet paiement,
intérêts au taux de 1,5 % par mois.
Propriétés
La
propriété des marchandises livrées
est réservée à notre société
jusqu'à paiement complet du prix et de ses
divers accessoires.
Attribution
de compétences
Pour
tout litige, compétence est attribuée
aux Tribunaux de LORIENT.
Données
personnelles
Conformément
à la loi informatique et liberté du
6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès
et de rectification aux données vous concernant.
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